Mentions Légales et Confidentialité des données personnelles

Prestations et Services

Par le biais de son site internet chantalbusquere-therapievittoz.fr, Madame Chantal Busquère – Thérapeute Vittoz à Hyères met à la disposition des Utilisateurs et de ses Patient(e)s les éléments suivants :

Contenu

Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le site internet, notamment les textes – images – vidéos.

Informations des Utilisateurs

Ci-après dénommé « Informations des Utilisateurs » qui correspondent à l’ensemble des données personnelles susceptibles d’être détenues par la propriétaire Madame Chantal Busquère dudit site internet chantalbusquere-therapievittoz.fr pour la gestion de compte utilisateurs, de la gestion de la relation patientèle et à des fins d’analyses et de statistiques.

Utilisateur

Internaute se connectant et/ou utilisant le site internet susnommé.

Patient

Tout professionnel ou personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite le site internet chantalbusquere-therapievittoz.fr objet des présentes conditions générales.

Informations personnelles

« Les informations qui permettent, sous quelques formes que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous-traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet chantalbusquere-therapievittoz.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire
Chantal Busquère - Thérapeute de la Méthode Vittoz
2 Rue des étourneaux, L'Ayguade 83400 Hyères

Responsable de la publication et de la collecte des données
Busquère Chantal
contact[@]chantalbusquere-therapievittoz.fr

Le responsable de la publication est une personne physique.

Webmestre
Dalli Laurent
E.M.P COMPUTER INFORMATIQUE
webmester[@]chantalbusquere-therapievittoz.fr

Hébergeur
o2switch
222 Bd Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand +334 44 44 60 40

Les mentions légales sont conformes au RGPD est sont proposé par Le générateur de mentions légales RGPD.

Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.

L’utilisation du site chantalbusquere-therapievittoz.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.

Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site chantalbusquere-therapievittoz.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Madame Busquère Chantal, qui n'est pas tenue de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site web chantalbusquere-therapievittoz.fr est mis à jour régulièrement par M. DALLI Laurent responsable de sa maintenance. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Le site internet chantalbusquere-therapievittoz.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités professionnelles de Madame Busquère Chantal.

Le propriétaire du Site Internet s’efforce de fournir sur le site chantalbusquere-therapievittoz.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site chantalbusquere-therapievittoz.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site chantalbusquere-therapievittoz.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Le site utilise la technologie JavaScript. Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour Le site chantalbusquere-therapievittoz.fr est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)

L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité. L’hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal.

chantalbusquere-therapievittoz.fr et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.

Madame Chantal Busquère est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Madame Chantal Busquère

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Chantal Busquère agit en tant qu’éditrice du site internet chantalbusquere-therapievittoz.fr, elle est responsable de la qualité et de la véracité du Contenu qu’elle publie.

Madame Chantal Busquère ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’Utilisateur, lors de l’accès au site internet chantalbusquere-therapievittoz.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Madame Chantal Busquère ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple une perte de marché ou la perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation de son site internet chantalbusquere-therapievittoz.fr. Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des Utilisateurs. Depuis sont site internet chantalbusquere-therapievittoz.fr Madame Chantal Busquère se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Madame Chantal Busquère se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’Utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

L'utilisateur est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

7.1 Responsables de la collecte des données personnelles

Les Données Personnelles collectées dans le cadre de la création du compte personnel de l’Utilisateur et de sa navigation sur le site internet chantalbusquere-therapievittoz.fr, sont sous la responsabilité du représentant légale Madame Chantal Busquère, responsable du traitement des Données Personnelles.

En tant que responsable du traitement des données qu’elle collecte depuis son site internet chantalbusquere-therapievittoz.fr, Madame Chantal Busquère s’engage à respecter le cadre des dispositions légales en vigueur. Il lui appartient notamment d’établir les finalités de ses traitements de données et de fournir à ses Utilisateurs, Prospects et Patients, à partir de la collecte de leurs consentements, une information complète sur le traitement de leurs données personnelles et de maintenir un registre des traitements conforme à la réalité. Chaque fois que le site internet chantalbusquere-therapievittoz.fr traite des Données Personnelles, Chantal Busquère prend toutes les mesures raisonnables pour s’assurer de l’exactitude et de la pertinence des Données Personnelles au regard des finalités pour lesquelles elle les traite.

7.2 Finalité des données collectées

Par le biais de son site internet chantalbusquere-therapievittoz.fr, Chantal Busquère est susceptible de traiter tout ou partie des données :

  • pour permettre la navigation sur le Site et la gestion et la traçabilité des prestations et services commandés par l’utilisateur : les données de connexion et d’utilisation sur le site internet, la facturation, l'historique des commandes, etc.
  • pour prévenir et lutter contre la fraude informatique (spamming, hacking…) : matériel informatique utilisé pour la navigation, l’adresse IP, le mot de passe (hashé)
  • pour améliorer la navigation sur le Site : données de connexion et d’utilisation
  • pour mener des enquêtes de satisfaction facultatives sur chantalbusquere-therapievittoz.fr : adresse email
  • pour mener des campagnes de communication (sms, mail) : numéro de téléphone, adresse email

Chantal Busquère ne commercialise pas vos données personnelles qui sont donc uniquement utilisées par nécessité ou à des fins statistiques et d’analyses.

7.3 Droit d’accès, de rectification et d’opposition

Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les Utilisateurs du site internet chantalbusquere-therapievittoz.fr disposent des droits suivants :

  • droit d'accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude des données des Utilisateurs droit de verrouillage ou d’effacement des données des Utilisateurs à caractère personnel (article 17 du RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite
  • droit de retirer à tout moment un consentement (article 13-2c RGPD)
  • droit à la limitation du traitement des données des Utilisateurs (article 18 RGPD)
  • droit d’opposition au traitement des données des Utilisateurs (article 21 RGPD)
  • droit à la portabilité des données que les Utilisateurs auront fournies, lorsque ces données font l’objet de traitements automatisés fondés sur leur consentement ou sur un contrat (article 20 RGPD)
  • droit de définir le sort des données des Utilisateurs après leur mort et de choisir à qui Chantal Busquère devra communiquer (ou non) ses données à un tiers qu’ils aura préalablement désigné.

Dès que le propriétaire du site internet chantalbusquere-therapievittoz.fr a connaissance du décès d’un Utilisateur et à défaut d’instructions de sa part, Chantal Busquère s’engage à détruire ses données, sauf si leur conservation s’avère nécessaire à des fins probatoires ou pour répondre à une obligation légale.

Si l’Utilisateur souhaite savoir comment le site internet chantalbusquere-therapievittoz.fr utilise ses Données Personnelles, demande à les rectifier ou s’oppose à leur traitement, l’Utilisateur peut contacter Chantal Busquère par écrit à l’adresse suivante :

Chantal Busquère
2 Rue des étourneaux, L'Ayguade 83400 Hyères.

Dans ce cas, l’Utilisateur doit indiquer les Données Personnelles qu’il souhaiterait que Madame Chantal Busquère corrige, mette à jour ou supprime, en s’identifiant précisément avec une copie d’une pièce d’identité ou d'un passeport valide.

Les demandes de suppression de Données Personnelles seront soumises aux obligations qui sont imposées à Chantal Busquère par la loi, notamment en matière de conservation ou d’archivage des documents. Enfin, les Utilisateurs du site internet chantalbusquere-therapievittoz.fr peuvent déposer une réclamation auprès des autorités de contrôle, et notamment de la CNIL directement sur leur site internet (https://www.cnil.fr/fr/plaintes).

7.4 Non-communication des données personnelles

Chantal Busquère s’interdit de traiter, d'héberger ou de transférer les informations collectées sur ses Patients et Utilisateurs de son site internet chantalbusquere-therapievittoz.fr vers un pays situé en dehors de l’Union européenne ou reconnu comme « non-adéquat » par la Commission européenne sans l'en informer préalablement. Pour autant, Chantal Busquère reste libre du choix de ses sous-traitants techniques et commerciaux à la condition qu’il présentent les garanties suffisantes au regard des exigences du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

Chantal Busquère s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité des informations et notamment qu’elles ne soient pas communiquées à des personnes non autorisées. Cependant, si un incident impactant l’intégrité ou la confidentialité des informations du Patient est portée à la connaissance de Madame Chantal Busquère, celle-ci devra dans les meilleurs délais informer le Patient et lui communiquer les mesures de corrections prises. Par ailleurs, sur le site internet  chantalbusquere-therapievittoz.fr il n'est collecté aucunes "données sensibles".

Les Données Personnelles de l’Utilisateur peuvent être traitées par des filiales du site internet chantalbusquere-therapievittoz.fr et des sous-traitants (prestataires de services), exclusivement afin de réaliser les finalités de la présente politique.

Dans la limite de leurs attributions respectives et pour les finalités rappelées ci-dessus, les principales personnes susceptibles d’avoir accès aux données des Utilisateurs du site internet chantalbusquere-therapievittoz.fr sont principalement Madame Chantal Busquère propriétaire de celui-ci et Monsieur Dalli Laurent, responsable de la maintenance dudit site internet.

7.5 Types de données collectées

Concernant les utilisateurs du site internet  chantalbusquere-therapievittoz.fr, Chantal Busquère collecte les données suivantes qui sont indispensables au fonctionnement du service, et qui seront conservées pendant une période maximale de 12 mois après la fin de la relation contractuelle :

  • Nom ;
  • Prénom ;
  • Adresse email ;
  • Adresse postale ;
  • Numéro de téléphone principal ;

Mais aussi 

chantalbusquere-therapievittoz.fr collecte également des informations qui améliorent l'expérience utilisateur et offre des astuces contextualisées :

Ces données sont conservées pendant un maximum de 12 mois après la fin de la relation contractuelle.

Quels que soient les efforts fournis, aucune méthode de transmission sur Internet et aucune méthode de stockage électronique n'est complètement sûre. Nous ne pouvons pas en conséquence garantir une sécurité absolue. Si nous prenions connaissance d'une brèche de la sécurité, nous avertirions les utilisateurs concernés afin qu'ils puissent prendre les mesures appropriées. Nos procédures de notification d’incident tiennent compte de nos obligations légales, qu'elles se situent au niveau national ou européen. Nous nous engageons à informer pleinement nos utilisateurs de toutes les questions relevant de la sécurité de leur compte et à leur fournir toutes les informations nécessaires pour les aider à respecter leurs propres obligations réglementaires en matière de reporting.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site chantalbusquere-therapievittoz.fr n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat de chantalbusquere-therapievittoz.fr et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis-à-vis de l'utilisateur du site chantalbusquere-therapievittoz.fr.

Sécurité

Pour assurer la sécurité et la confidentialité des Données Personnelles, le site internet chantalbusquere-therapievittoz.fr utilise des réseaux protégés par des dispositifs standards en sécurité numérique tels que le pare-feu, la pseudonymisation, l’encryption et les mots de passe.

Lors du traitement des Données Personnelles, Madame Chantal Busquère prend toutes les mesures raisonnables visant à les protéger contre toute perte, utilisation détournée, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction.

Le site chantalbusquere-therapievittoz.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Madame Chantal Busquère. Cependant, elle n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Sauf si vous décidez de désactiver les cookies, vous acceptez que le site puisse les utiliser. Vous pouvez à tout moment désactiver ces cookies, et ce, gratuitement à partir des possibilités de désactivation qui vous sont offertes et rappelées ci-après, sachant que cela peut réduire ou empêcher l’accessibilité à tout ou partie des Services proposés par le site internet chantalbusquere-therapievittoz.fr

9.1. « COOKIES »

Un "cookie" est un petit fichier d’information envoyé sur le navigateur de l’Utilisateur et enregistré au sein du terminal de l’Utilisateur (Ex : ordinateur, smartphone), (ci-après "Cookies"). Ce fichier comprend des informations telles que le nom de domaine de l’Utilisateur, le fournisseur d’accès Internet de l’Utilisateur, le système d’exploitation de l’Utilisateur, ainsi que la date et l’heure d’accès. Les Cookies ne risquent en aucun cas d’endommager le terminal de l’Utilisateur.

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Les Cookies facilitant la navigation et/ou la fourniture des services proposés par le Site, l’Utilisateur peut configurer son navigateur pour qu’il lui permette de décider s’il souhaite ou non les accepter de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L’Utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal. https://www.chantalbusquere-therapievittoz.fr informe l’Utilisateur que, dans ce cas, il se peut que les fonctionnalités de son logiciel de navigation ne soient pas toutes disponibles.

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À tout moment, l’Utilisateur peut faire le choix d’exprimer et de modifier ses souhaits en matière de Cookies. https://www.chantalbusquere-therapievittoz.fr pourra en outre faire appel aux services de prestataires externes pour l’aider à recueillir et à traiter les informations décrites dans cette section.

Enfin, en cliquant sur les icônes dédiées aux réseaux sociaux Twitter, Facebook, LinkedIn et Google Plus figurant sur le Site de https://www.chantalbusquere-therapievittoz.fr ou dans son application mobile et si l’Utilisateur a accepté le dépôt de cookies en poursuivant sa navigation sur le Site Internet ou l’application mobile de https://www.chantalbusquere-therapievittoz.fr , Twitter, Facebook, LinkedIn et Google Plus peuvent également déposer des cookies sur vos terminaux (ordinateur, tablette, téléphone portable).

Ces types de cookies ne sont déposés sur vos terminaux qu’à condition que vous y consentiez, en continuant votre navigation sur le Site Internet ou l’application mobile de https://www.chantalbusquere-therapievittoz.fr . À tout moment, l’Utilisateur peut néanmoins revenir sur son consentement à ce que https://www.chantalbusquere-therapievittoz.fr dépose ce type de cookies.

Article 9.2. BALISES (“TAGS”) INTERNET

https://www.chantalbusquere-therapievittoz.fr peut employer occasionnellement des balises Internet (également appelées « tags », ou balises d’action, GIF à un pixel, GIF transparents, GIF invisibles et GIF un à un) et les déployer par l’intermédiaire d’un partenaire spécialiste d’analyses Web susceptible de se trouver (et donc de stocker les informations correspondantes, y compris l’adresse IP de l’Utilisateur) dans un pays étranger.

Ces balises sont placées à la fois dans les publicités en ligne permettant aux internautes d’accéder au Site, et sur les différentes pages de celui-ci.

Cette technologie permet à https://www.chantalbusquere-therapievittoz.fr d’évaluer les réponses des visiteurs face au Site et l’efficacité de ses actions (par exemple, le nombre de fois où une page est ouverte et les informations consultées), ainsi que l’utilisation de ce Site par l’Utilisateur.

Le prestataire externe pourra éventuellement recueillir des informations sur les visiteurs du Site et d’autres sites Internet grâce à ces balises, constituer des rapports sur l’activité du Site à l’attention de https://www.chantalbusquere-therapievittoz.fr, et fournir d’autres services relatifs à l’utilisation de celui-ci et d’Internet.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site chantalbusquere-therapievittoz.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Toulon.